Marque expirée - Marque en non vigueur

HALT'
LOIRE HYGIENE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1669544
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
06/12/2019
HALT\' de LOIRE HYGIENE

Présentation de la marque HALT'

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « HALT' »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE HYGIENE domicilié(e) ZAC Les Volons - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 469 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles PALAY, Cabinet CJA domicilié(e) 5 rue Edouard Martel B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HALT' est expirée depuis le 6 décembre 2019.

LOIRE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIGIENE , FORMAGIENE


LOIRE HYGIENE, S.A.R.L. - ZAC Les Volons - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France - SIREN 340469519


Maître Gilles PALAY, Cabinet CJA - 5 rue Edouard Martel B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160443 - Publication au BOPI 1999-12-22

Inscription le 19 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°293739 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 30 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°306612 - Publication au BOPI 2000-08-30

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2009 n°2422228 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Tous produits d'hygiène, de dératisation, désinsectisation et désinfection; application de ces produits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.